CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Définition et application des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent systématiquement à chaque client passant commande avec l’Institut QUALICE Minceur, dont le siège social est situé à 300 rue ROLAND GARROS, 34130 MAUGUIO (France) immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés RCS de Montpellier sous le numéro 799 436 001 000 25 RCS Montpellier. Elles définissent les droits et obligations des parties et prévalent sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Ces conditions s’appliquent à toutes les ventes réalisées à distance, par téléphone. Toute commande validée par le client avec l’Institut QUALICE Minceur implique une acceptation sans réserve du client des présentes conditions de vente. L’Institut QUALICE Minceur fournit ses produits et ses services, sous réserve de l’engagement réciproque de l’utilisateur à respecter les conditions présentées ci-dessous.

Les conditions de ventes sont toujours à la disposition du client qui en fait la demande (envoi par mail ou par la poste) et consultable sur notre site internet.
L’institut QUALICE Minceur se réserve le droit de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. Dès lors, les conditions de ventes applicables seront celles en vigueur à la date de la commande passée par le Client.

 
Commande

La Commande du Programme QUALICE Minceur peut être passée par téléphone, sur notre site via le formulaire de contact, par écrit ou par mail.
Le Programme QUALICE Minceur est constitué de :

–       Un bilan minceur initial offert et axé sur les objectifs et les motivations du client pour sa perte de poids et la silhouette, les raisons de sa prise de poids, ses comportements alimentaires, ses traitements médicamenteux…
–       Des produits qui sont à prendre en cure sur une durée spécifique définie avec votre conseiller. Ces produits sont livrés à domicile en un seul envoi au début du programme pour éviter toute interruption du programme.
D’autres produits pourront être livrés par la suite, selon le choix du Client d’en recommander.
Les produits QUALICE Minceur sont fabriqués en France et conformes à la législation française et européenne.
–       Un suivi du programme via des conseils d’utilisation des produits (dosage, fréquence et durée d’utilisation), tableau de bord perte de poids/mensurations et des conseils diététiques basé sur un rééquilibrage alimentaire. Le service suivi mis à la disposition du client est un service gratuit. Aucun frais ne lui sera facturé suite à l’usage de ce service. La gratuité de ce service implique que le client ne peut prétendre aux droits des consommateurs. Il est à préciser que L’institut QUALICE Minceur reste joignable par téléphone, mail ou via la page contact de ce site. Si un rendez-vous ne peut être honoré ou doit être déplacé (par le client ou par l’institut), le client peut à tout moment replacer ce rdv à sa convenance. En revanche, si le client ne répond pas ou ne se manifeste pas suite aux messages laissé par l’institut, ce dernier cessera les relances afin d’éviter de trop solliciter le client.. A noter, le client peut reprendre contact avec l’institut à tout moment pour reprendre son suivi et poursuivre son programme.

 
Prix appliqués

Le prix total (ou mensuel) annoncé au client et validé lors de la commande peuvent comprendre :
–       les prix des produits en euros nets toutes taxes comprises, au taux de TVA en vigueur. (Selon offres exceptionnelles ou décision de la conseillère initiale, certains produits peuvent être offerts, auquel cas cela sera mentionné sur la facture de commande).
–       Les frais forfaitaire de préparation et d’emballage
–       Les frais livraison appliqués selon le pays de livraison (France Métropolitaine : 12,50€ ; Europe : 18€ ; DOM TOM : 25€)

Ces coûts d’expédition peuvent être offerts suivant les montants des commandes et les périodes de promotion (Pour plus d’information, consulter directement l’Institut QUALICE Minceur).
Concernant les livraisons dans les DOM-TOM, des droits de douane ou d’importation, des taxes locales ou d’Etat sont susceptibles d’être demandés via le transporteur selon la politique en vigueur du pays destinataire. Ces droits et sommes indépendamment de la volonté et/ou de la responsabilité de l’Institut QUALICE Minceur, sont à la charge du client.

Les produits sont facturés sur la base des tarifs définis au moment de l’enregistrement de la commande. L’Institut QUALICE Minceur se réserve le droit à tout moment de modifier ses prix et ses formules des produits vendus, sans préavis de sa part, compte tenu de la variation des prix et des lois en vigueur applicables aux matières premières constituant ses produits.

La clause de réserve de propriété, conformément aux dispositions de la loi N° 80-335 du 12 mai 1980 et de l’article 121 de la loi du 25 janvier 1985 : les ventes sont conclues avec réserve de propriété, ainsi les produits demeurent la propriété de l’Institut QUALICE Minceur jusqu’au paiement intégral du prix indiqué.

 
Passation de commande et paiement sécurisé

Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client à ces présentes conditions générales de vente. Le client reconnait aussi avoir pris intégralement connaissance des conditions applicables.

1/ Les paiements acceptés et sécurisés

Les paiements proposés par l’Institut QUALICE Minceur sont :

–          Par carte bancaire
–          Par chèque bancaire

Les paiements par carte bancaire sont réalisés via le système sécurisé PAYBOX qui utilise le protocole sécurisé de SSL (Secure Socket Layer). Ainsi, toutes les informations transmises par le client sont cryptées et protégées et aucune personne n’a accès ni de façon informatique, ni de façon imprimée aux coordonnées cartes bancaires. Le paiement est directement effectué auprès de la banque et l’institut QUALICE Minceur ne les garde pas sur ses serveurs. C’est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle commande.
Le client peut également choisir de procéder lui-même au paiement Carte Bancaire sans renseigner ses coordonnées bancaires, il bénéficiera alors de l’option supplémentaire 3D SECURE.

2/ Les facilités de paiement

Par téléphone, le client peut régler sa commande en une ou plusieurs mensualités sans frais.
Le premier prélèvement (ou mensualité) validé déclenche l’envoi de l’intégralité de la commande.
Les modalités de règlement communiquées et mises en place avec le conseiller sont détaillées et rappelées systématiquement sur la facture se trouvant dans le colis livré : notification des montants et dates exactes de prélèvements. L’ensemble des données fournies et la passation de la commande vaudront preuve de la transaction. L’acceptation de la commande vaudra preuves de signature de la transaction effectuée et la validation de l’échéancier en cours, pour les règlements en plusieurs mensualités.
Cas d’une carte bancaire du client périmant avant la fin de cette facilité : lors de la prise de commande, l’Institut QUALICE Minceur peut accepter la facilité de paiement pour une carte bancaire périmant avant la fin de cette facilité. Dans ce cas, le client s’engage à communiquer à l’Institut QUALICE Minceur ses nouvelles coordonnées bancaires avant le 20 du dernier mois de validité de sa carte pour échelonner à nouveau la facilité de règlement. Dans le cas contraire le solde restant dû sera prélevé en une seule fois à la dernière échéance avant péremption de la carte bancaire communiquée lors de la commande.

3/ La gestion d’impayé et règlement des litiges

L’institut QUALICE Minceur se réserve le droit de refuser une commande d’un client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours.
En cas de défaut de paiement à échéance quelque soit le motif du refus (refus de la banque d’honorer le paiement ou opposition faite par le client sur sa carte bancaire), l’Institut QUALICE Minceur pourra demander le recouvrement de la créance à un cabinet spécialisé. Notez aussi que dès le premier impayé constaté, l’Institut QUALICE Minceur est en droit d’exiger et d’encaisser l’intégralité des sommes restantes dues, sauf si une entente préalable a été établie avec le client.

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, le client aura recours, dans l’ordre, aux trois étapes ci-dessous :
1/ Règlement à l’amiable, contacter l’institut QUALICE Minceur par mail (contact@qualice-minceur.com), par téléphone (09.54.30.31.17) ou via la page contact du site (http://www.qualice-minceur.com/contact), afin d’expliquer le litige. L’institut QUALICE Minceur porte un soin tout particulier à la discussion et l’entente amiable.
2/ Si l’étape 1/ n’es tpas concluante, Faire appel à un mediateur de consommateur (mediation de la FEVAD par exemple). En savoir plus sur http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso

 
Délais et modalités de livraison

Après validation de la commande l’Institut QUALICE Minceur s’engage à préparer la commande dans les plus brefs délais. Tous les colis sont préparés et expédiés du lundi au vendredi. Le colis est livré à son destinataire par le facteur/transporteur contre signature (preuve de livraison). Pour la France métropolitaine, la Corse et Monaco, les colis sont expédiés par La Poste, par Chronopost Suivi. Le délai d’acheminement moyen est de 24h à 72h, à compter de l’expédition. Ce délai de livraison n’est donné qu’à titre indicatif et n’est en aucun cas contractuel. Ainsi, un éventuel retard de livraison dû aux retards ou dysfonctionnements de la Poste ne donne pas droit à dommages et intérêts demandés à l’Institut QUALICE Minceur.

A réception du colis, le client doit en vérifier obligatoirement le contenu. S’il constate des dommages occasionnés par le transport de la Poste, le client doit en tenir immédiatement informé l’Institut QUALICE Minceur afin d’en demander un dédommagement au service de livraison Chronopost. Si la qualité d’un de nos produits est détériorée, l’institut QUALICE Minceur vous envoie le ou les produits correspondant en échange.

En cas d’absence du destinataire, un avis de passage est déposé dans la boite à lettre afin que le client puisse récupérer son colis dans son bureau de poste le plus proche ou point relais dans un délai maximum de 15 jours. Passé ce délai des 15 jours, le colis retourne à l’Institut QUALICE Minceur où il y restera à disposition du client, cela n’impliquant pas un remboursement de la cure. Le client peut faire une demande de réexpédition du colis non réclamé ce qui impliquera une facturation automatique des frais postaux de renvoi.

Le non retrait de votre colis à votre bureau de poste ou point relais ne procède pas du droit de rétractation. En cas d’erreur de nom ou d’adresse communiquée lors de la commande, l’institut QUALICE Minceur n’est pas tenu responsable de l’impossibilité de livraison. Dans ce cas précis, tout comme en cas d’annulation de la commande par le client après expédition, les frais de port ne seront pas remboursés au client par l’Institut QUALICE Minceur.

En cas de non réception du colis, le client doit le signaler au service clientèle dans un délai maximum de 5 jours, afin que l’Institut QUALICE Minceur puisse faire le nécessaire auprès des services postaux.

 

Droit de retour et de rétractation

Conformément à l’article L 121-20 du Code de la Consommation français, le client dispose d’un droit de rétractation et il pourra renoncer à son achat dans un délai légal de 14 jours (francs) à compter du jour de la livraison. Le client n’a pas à fournir de motif pour exercer son droit de rétractation. Afin d’accélérer le traitement de la rétractation, le client doit manifester sa volonté de se rétracter pendant ces 14 jours via un procédé horodaté et dénué d’ambiguïté (courrier, recommandé ou mail). Une fois le désir de rétractation manifesté (dans le délais légal) le client dispose à nouveau de 14 jours francs pour retourner le colis à l’institut QUALICE Minceur à l’adresse postale suivante : 300, rue Roland Garros, 34130 MAUGUIO).
Les frais engendrés par le retour du colis seront à la charge du client.

Le client peut utiliser le bordereau de rétractation mis à sa disposition en le téléchargeant ici 

Aucune annulation de commande ni de demande de remboursement ne pourra intervenir en dehors de l’exercice du droit de rétractation selon les modalités décrites ci-dessus.
Ainsi, passé le délai des 14 jours de rétractation, aucun remboursement ne sera effectué, quelque soit le motif. Le montant de la commande reste entièrement dû à l’Institut QUALICE Minceur.

L’Institut QUALICE Minceur n’accepte le remboursement des produits à conditions que toutes les conditions suivantes sont remplies :

–          La rétractation doit être manifestée dans le délai légal des 14 jours francs après réception du colis, le cachet de la Poste faisant foi.
–          Le colis doit être retourné dans les 14 jours francs suivant la manifestation de la volonté de se rétracter. Il doit être renvoyé par le biais d’un type de colis de votre choix dont l’itinéraire pourra être retracé par les services postaux (recommandé, suivis, etc)
–          Dans le colis retourné, les produits doivent être neufs et propres, non descellés, non entamés.
–          Les produits offerts lors de la commande dans le cadre d’une opération promotionnelle, d’un parrainage, d’une fidélisation ou d’un geste commercial exceptionnel doivent être renvoyés au même titre que les autres produits. Dans le cas contraire, ils seront facturés au tarif en vigueur.
–          Pour rappel : Les frais de retour restent à la charge du client

A réception du retour colis, l’Institut QUALICE Minceur procède à la vérification de son état. Dès l’acceptation du remboursement, le client reçoit un mail de confirmation de remboursement. Ce dernier (déduction faite des produits consommés) a lieu via le même mode de règlement que celui utilisé lors de la commande, sous 14 jours à compter de la réception de son colis à l’Institut QUALICE Minceur.

Si les conditions de remboursement n’étaient pas réunies, l’Institut QUALICE Minceur tiendrait le colis à disposition du client pendant 30 jours. Au-delà, le colis serait détruit.

 
Volonté d’échanger un ou des produit(s) sans rétractation de la commande

L’Institut QUALICE Minceur n’accepte l’échange des produits à conditions que toutes les conditions suivantes sont remplies :
–          La motivation de vouloir échanger un produit doit être écrite (mail ou courrier) et expliquée.
–          Les produits à échanger doivent être renvoyés en recommandé avec accusé de réception.
–          Aucun produit à échanger ne doit être ouvert ni abîmé.
–          Pour appel : Les frais de retour restent à la charge du client

 
Force majeure

La responsabilité de l’Institut QUALICE Minceur ne pourra être engagée pour tout manquement à ses obligations contractuelles dû à un cas de force majeure tel que, incendies, inondations, catastrophes naturelles, guerre, émeutes, accidents, l’impossibilité d’être approvisionné ou autres, cette liste n’étant pas exhaustive.

L’étiquetage des produits indique la composition complète des ingrédients : plantes et autres substances actives ainsi que la présence ou non d’allergènes.
L’institut QUALICE Minceur ne peut être tenu responsable d’une erreur de vérification préalable à l’utilisation par le client, à réception des produits, sur ses intolérances ou allergies à certains ingrédients. L’intolérance ou l’allergie ne pourra donc servir de fondement à un remboursement ni de demande de dédommagement quelconque.

 
Garanties, limitation des responsabilités et mise en garde

Le client accepte et reconnaît les principes suivants :

L’Institut QUALICE Minceur, n’est tenu que par une obligation de moyens, par la fourniture des produits présentés. L’institut QUALICE Minceur garantit la qualité des produits vendus. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Ils ne peuvent être considérés comme des médicaments et ne remplacent en aucun cas un traitement habituel prescrit par le médecin.
L’Institut QUALICE Minceur ne saurait être tenue pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits et notamment de leur utilisation au-delà de la date limite d’utilisation optimale (DLUO) figurant sur leurs emballages.

L’institut QUALICE Minceur ne peut en aucun cas se substituer à une consultation médicale dans le domaine de la diététique. Les informations et services proposés l’institut QUALICE Minceur ne peuvent permettre d’établir un diagnostic médical ou un suivi médical et /ou psychiatrique concernant le poids ou la santé du client. Le cliente reconnait que les informations mises à sa disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives et que ces informations ne traitent pas de l’intégralité des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et différents maux quotidiens tout autre problème pouvant impacter sur son poids et sa santé. Par ailleurs, L’Institut QUALICE Minceur ne garantit pas que le Programme répondra parfaitement aux attentes du client, et notamment en ce qui concerne les résultats de perte de poids. Les résultats sont communiqués qu’à titre indicatif et sont fonction de chaque personne : métabolisme, âge, pathologies, activité, motivation, assiduité. Les témoignages reflètent des expériences individuelles, qui ne sont ni caractéristiques, ni s’appliquent à tous les profils, ni garanties. Comme pour tout programme de rééquilibrage alimentaire, des plans de repas contrôlés et des exercices physiques réguliers sont nécessaires pour perdre du poids et maintenir le poids de forme à long terme.

Nos conseillers apportent au client seulement leurs savoirs faire et leurs soutiens. Il est nécessaire de toujours demander l’avis d’un médecin traitant généraliste ou spécialisé ou d’un nutritionniste avant d’entreprendre un régime amincissant, un programme sportif ou de modifier ses habitudes nutritionnelles, notamment pour les personnes ayant un régime alimentaire particulier : cas des pathologies chroniques ou aiguës et/ou psychiatriques, de diabète dépendant à l’insuline, d’allergies, de grossesse, d’allaitement, ou encore de problèmes hormonaux.

Le client demeure le seul responsable des déclarations relatives à son état de santé physique et psychologique ou sur tout autre domaine. Par conséquent, l’Institut QUALICE Minceur ne pourra être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects engendrés, dûs aux partielles ou fausses déclarations données par le client lors du bilan minceur et/ou des suivis d’accompagnement dont il n’a aucune maîtrise et ni aucun contrôle. D’autre part, et avant le démarrage du programme, L’institut QUALICE Minceur recommande au client de consulter son médecin traitant / généraliste afin qu’il puisse lui certifier qu’il est susceptible de suivre le programme proposé par L’institut QUALICE Minceur : recommandations diététiques, prise des produits de phytothérapie et compatibilité avec son traitement médical actuel (si traitement il y a).

 
Engagements du client

Le client s’engage à ne pas utiliser les produits, informations et services de l’Institut QUALICE Minceur à des fins illégales, notamment à ne pas transmettre des messages contraires à l’ordre public et aux bonnes moeurs, et des propos diffamatoires, des éléments attentatoires à la vie privée de tiers ; à ne pas transmettre d’informations qui pourraient nuire de manière quelconque aux droits de l’Institut QUALICE Minceur et des autres clients.

Pour toute réclamation, l’Institut QUALICE Minceur reste à votre disposition et à votre écoute. En cas de litige, seul le tribunal de commerce de Montpellier sera compétent.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à garantir et indemniser l’Institut QUALICE Minceur ainsi que ses représentants, salariés, partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à l’envoi, la diffusion ou la transmission de contenu, à l’utilisation des services proposés, à la violation des présentes conditions d’utilisation ou des droits d’autrui.

Service Qualité Clientèle

Pour toute information relative à l’Institut QUALICE Minceur, vos commandes, vos livraisons, notre service Qualité Clientèle est à votre disposition :

–          par mail à l’adresse suivante : contact@qualice-minceur.com
–          par courrier à : Institut QUALICE Minceur, 300 rue ROLAND GARROS, 34130 MAUGUIO
–          par téléphone : 09.54.30.31.17

Lundi :         10h00 – 14h00 / 15h00 – 19h00
Mardi :         10h00 – 13h30
Mercredi :    10h00 – 14h00 / 15h00 – 19h00
Jeudi:          10h00 – 14h00 / 15h00 – 18h00
Vendredi:     10h00 – 13h30

 

Compte client et informations personnelles

 

Toute nouvelle adhésion implique la création d’un compte client.
Les informations personnelles et nominatives communiquées par le client à l’Institut QUALICE Minceur sont nécessaires à l’établissement de son bilan minceur et bien être, à la validation de sa commande et au traitement de la commande. Ces informations sont confidentielles, ainsi l’Institut QUALICE Minceur s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations qui lui seront transmises.
Dans ce compte client, L’institut QUALICE Minceur répertorie toutes les informations collectées lors des échanges avec le client, les bons de commandes ainsi que les factures. Cet historique permet d’assurer une bonne gestion commerciale et relationnelle avec nos clients. Tout client ou prospect peut choisir de s’inscrire sur la liste bloctel.
Toutefois, conformément à « la loi Informatique et liberté du 6 Janvier 1978 », vous pouvez à tout moment rectifier, supprimer les données vous concernant et y accéder. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par mail sur contact@qualice-minceur.com, par téléphone au 09.54.30.31.17 ou encore par voie postale à l’adresse suivante: Institut QUALICE Minceur  – 300 rue ROLAND GARROS, 34130 MAUGUIO. Le responsable du traitement des données à caractère personnel traitera sans attente votre demande.

Perte de poids

La perte de poids varie d’une personne à une autre et ne peut être garantie 

Elle dépend notamment du poids de référence, le sexe, l’âge, les traitements médicamenteux et hormonaux, les différences métaboliques, la gestion du stress et qualité du sommeil…

Le suivi rigoureux de votre programme avec le rééquilibrage alimentaire jusqu’à stabilisation est le meilleur gage de votre réussite.

Divers

Les présentes Conditions Générales de Ventes constituent l’intégralité de l’accord passé entre le client et l’Institut QUALICE Minceur pour ce qui concerne l’usage des produits et services mis à la disposition du client et se substituent à tout accord éventuellement intervenu antérieurement entre le client et l’Institut QUALICE Minceur.

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La perte de poids varie d’une personne à une autre. 

Le suivi rigoureux de votre programme

avec le rééquilibrage alimentaire jusqu’à stabilisation

est le meilleur gage de votre réussite.